Mentions légales
Présentation du site internet.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet SYNDICAT DES INITIATIVES DE COURCELLES-CHAUSSY, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire
Syndicat d’initiatives de Courcelles-Chaussy
3, place Docteur KIFFER
57530 COURCELLES-CHAUSSY
Responsable publication
Mme Nicole MULLER
siccsec@orange.fr
Tél. +33 3 87 64 13 43
Formulaire de contact
Webmaster
MEGNA Giuseppe Alfredo
contact@digitauxil.fr
Hébergeur
o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERRAND
04 44 44 60 40
Délégué à la protection des données
siccsec@orange.fr
La société DIGITAUXIL SASU traite les aspects techniques pour le compte du Syndicat des Initiatives de Courcelles-Chaussy.
Protection des données personnelles sur le site
Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande ou commande, de statistiques internes à notre société. Elles ne seront pas communiquées à des tiers.
Informations nominatives
Ce site Web, qui comporte des informations nominatives, a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Déclaration N° 1945209 V 0).
Conformément à la Loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le responsable du site.
Droits d’auteur – copyrights
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les visuels d’illustration de ce site sont la propriété du Syndicat d’initiatives de Courcelles-Chaussy.
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à notre communication.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante (exemple) « Ce document provient du site Internet du Syndicat d’initiatives de Courcelles-Chaussy : http://www.courcelleschaussy-tourisme.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. » L’adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez le responsable du site.
